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STOP et NON AUX HYDROCARBURES DE SCHISTES ! (agglutination)

Energie: comment le gaz tente d'exister entre l'éolien et le solaire - Challenges.fr

Google actu "Schiste" - mar, 19/09/2017 - 10:51

Challenges.fr

Energie: comment le gaz tente d'exister entre l'éolien et le solaire
Challenges.fr
Aux Etats-Unis, l'afflux de schiste a fait chuter les prix du gaz en dessous de ceux du charbon. Les producteurs américains ont alors exporté leurs surplus de charbon à prix cassés en Europe. Résultat, le minerai noir a éliminé le gaz sur le Vieux ...
Jérôme Ferrier : « La France ne peut qu'être en pointe sur le GNL ...Meretmarine.com

5 autres articles »

Ouragans, inondations : et si l’on poursuivait les multinationales pétrolières en justice ?

Gaz de Schistes Provence - mar, 19/09/2017 - 09:36

CLIMAT

source: observatoire des multinationales

 

15 SEPTEMBRE 2017 PAR SOPHIE CHAPELLE

Sur fond de catastrophes naturelles historiques, une nouvelle étude pointe la responsabilité d’une poignée de multinationales pétrolières dans le réchauffement climatique. Ses auteurs suggèrent qu’elle soit utilisée pour porter ces multinationales devant les tribunaux.

L’intensité des ouragans augmentera t-elle à mesure que le mercure grimpe ? Après la provocation par Harvey d’inondations historiques au Texas, l’ouragan Irma s’est montré le plus puissant cyclone tropical observé jusqu’à présent aux Antilles. Au point que certains spécialistes plaident pour l’ajout d’un sixième niveau sur l’échelle de Saffir-Simpson [1]. « Plus la température de l’eau et le taux d’humidité sont élevés, plus le cyclone peut prendre de l’intensité. Or, ces deux éléments sont plus intenses du fait de l’augmentation de l’effet de serre, explique la climatologue Valérie Masson-Delmotte [2]. On considère qu’il y a 7 % d’humidité en plus dans l’atmosphère par degré de réchauffement. »

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Sebastien Mabile @SebastienM

Sur les 15 plus gros cyclones depuis 1 siècle, la moitié dans la dernière décennie. On réagit quand ?  

19:56 – 6 sept. 2017 Informations sur les Publicités Twitter et confidentialité

Moins médiatisées, des catastrophes naturelles historiques ont affecté d’autres territoires ces dernières semaines. Décrété le 7 juillet, l’état d’urgence dans la province de Colombie-Britannique (Canada) vient d’être prolongé jusqu’au 15 septembre, du fait de la multiplication de feux de forêt d’une intensité inédite [3]. Mi-août, en Sierra Leone, plus de 500 personnes sont décédées et 600 toujours portées disparues, à la suite de coulées de boue causées par des pluies torrentielles [4]. La mousson historique qui frappe l’Asie du Sud aurait par ailleurs affecté 41 millions de personnes, selon les chiffres des Nations-unies, tué près de 1 400 personnes, et laissé plusieurs centaines de milliers de sans-abri [5].

Réchauffement : 90 multinationales en cause

Alors que ces catastrophes sèment la dévastation sur leur passage, une nouvelle étude publiée par l’ONG américaine Union of Concerned Scientists (UCS), pointe les 90 principales entreprises productrices de pétrole, gaz, charbon et ciment. Elles sont à l’origine de 57 % de la hausse de la concentration atmosphérique en CO2, de près de 50 % de la hausse de la température moyenne mondiale, et d’autour de 30 % de la hausse du niveau moyen des mers observées depuis 1880 [6]. Depuis 1980, les principaux responsables de la hausse des températures sont Saudi Aramco et Gazprom, suivis par ExxonMobil, National Iranian Oil Company, BP, Chevron, Pemex et Shell. Le français Total arrive en 17e position, juste derrière la Sonatrach algérienne.

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Thierry Salomon @ThierrySalomon

Pensons à tous les Irma, José, bientôt Katia et Lee : donnons aux 20 prochains cyclones, le vrai nom de ceux qui ont le plus émis de CO2 !

11:05 – 12 sept. 2017 Informations sur les Publicités Twitter et confidentialité

Les plaintes pourraient se multiplier à l’encontre de ces entreprises. Aux États-Unis, deux comtés et une ville californienne – San Mateo, Marin et Imperial Beach – ont déposé plainte en juillet 2017 contre 37 entreprises pétrolières, gazières ou de charbon, dont Shell, Chevron, Statoil, Exxon et Total [7]. Enjeu : obtenir des compensations relatives aux coûts actuels et futurs d’adaptation à la montée du niveau de la mer liée au changement climatique. La plainte accuse les compagnies de s’être engagées, non pas dans un travail de réduction des impacts, mais « dans un effort coordonné pour dissimuler et nier leur connaissance de ces menaces ». En 2008, Kivalina, un petit village d’Alaska de 400 habitants, avait intenté un procès contre des compagnies pétrolières, dont BP et Chevron, demandant jusqu’à 400 millions de dollars pour relocaliser leur village face à la hausse du niveau de la mer. Leur dossier avait été rejeté au motif que c’était une question non pas juridique mais politique.

Les compagnies d’assurance et aériennes accusées de gonfler leurs prix

Des grandes entreprises sont également accusées de vouloir profiter de ces catastrophes amplifiées par les changements climatiques. Se protéger d’un ouragan coûte par exemple de plus en plus cher. La chaine d’information CBSN estime ainsi le coût de la fermeture complète d’une maison pour faire face à un ouragan – volets spéciaux, contreplaqué pour les fenêtres, sacs de sable… – à 4000 dollars [8]. L’assurance inondation a par ailleurs augmenté de 69 % entre 2003 et 2013, relève The Time [9]. Des compagnies aériennes comme Delta Air Lines ou Air France sont également critiquées pour avoir augmenter leurs prix juste avant le passage de l’ouragan Irma.

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Leigh @LeighDow

Shame on you @delta. Jacking from $547 to over $3200 for people trying to evacute responsibly? 

20:35 – 5 sept. 2017 · Phoenix, AZ Informations sur les Publicités Twitter et confidentialité

Or, les catastrophes naturelles ne frappent pas les populations de la même manière. Après les passages successifs de Harvey, Irma, Jose et Katia, ce sont les quartiers résidentiels à faible revenu qui ont été les plus affectés. En 2016 déjà, un tiers des résidents de Caroline du Nord touchés par les inondations provenant de l’ouragan Matthew vivaient sous le seuil de pauvreté [10]. Critiqué sur sa gestion de la situation à Saint-Martin et Saint-Barthélémy, le gouvernement français vient d’accepter le principe d’une commission d’enquête parlementaire.

Sophie Chapelle

— 
Photo : CC Stacey

[1] L’échelle de Saffir-Simpson va pour le moment de « un » (catégorie la plus basse) à « cinq » (la plus élevée) en fonction de la vitesse du vent de l’ouragan et des dégâts potentiels estimés.

[2Source

[3] Plus de 10 000 km2 de forêt ont été ravagés – l’équivalent du département de la Gironde. Source

[4Source

[5Source.

[6] Cette étude prolonge celle publiée en 2014 par Richard Heede du Climate Accountability Institute, qui avait montré que ces mêmes 90 entreprises étaient responsables d’environ 63 % des émissions cumulées de CO2 entre 1854 et 2010.

[7Source

[8Voir ici

[9Voir là

[10Source


SELON UN RAPPORT L'AGENCE AMERICAINE BLOOMBERG : Le ... - Réflexion

Google actu "Schiste" - lun, 18/09/2017 - 17:55

Réflexion

SELON UN RAPPORT L'AGENCE AMERICAINE BLOOMBERG : Le ...
Réflexion
Selon un rapport de l'agence américaine de presse financière Bloomberg, l'Algérie risque de perdre sa position d'exportateur de gaz naturel à l'horizon 2035 en faveur des Américains qui profiteront de la révolution du schiste. Ce rapport confirme que ...

La revanche des pétroles de schiste - Connaissance des Énergies

Google actu "Schiste" - lun, 18/09/2017 - 13:25

Connaissance des Énergies

La revanche des pétroles de schiste
Connaissance des Énergies
Après avoir vu leur production tripler entre 2010 et 2014, les « light tight oil » américains (LTO), fréquemment appelés « pétroles de schiste », ont fait preuve d'une résilience étonnante lors de la chute des prix. Ils surprennent aujourd'hui à ...

Lettre du Collectif 07 SGHDS aux députés et sénateurs de l'Ardèche

COLLECTIF 07 STOP AU GAZ DE SCHISTE - sam, 16/09/2017 - 08:00
PROJET DE LOI VISANT À « METTRE FIN AUX ÉNERGIES FOSSILES »
LE COLLECTIF 07 INTERPELLE DÉPUTÉS ET SÉNATEURS DE L'ARDÈCHE

Suite à l'annonce du ministre de la Transition écologique et solidaire, Nicolas Hulot, de mettre “fin aux énergies fossiles”, le Collectif 07 Stop aux gaz et huiles de schiste a sollicité les députés et sénateurs de l'Ardèche.

En effet le projet de loi prochainement étudié en commission du développement durable puis à l'Assemblée Nationale mérite toute nôtre attention.

Largentière le 13/09/17

Monsieur le député, monsieur le sénateur

Lors de la présentation du plan climat le 6 juillet 2017, le ministre de la Transition écologique et solidaire Nicolas Hulot a annoncé vouloir mettre “fin aux énergies fossiles”, afin de “servir d'exemple pour les autres nations”.

C'est à l'aune de ces objectifs ambitieux que le projet de loi “mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement” présenté par Nicolas Hulot doit être jugé.

Son seul titre et les effets d'annonce ne peuvent suffire. Dans les faits, on observe malheureusement un important décalage entre les objectifs annoncés par le gouvernement et le contenu réel de ce projet de loi.

La première version du projet de loi, soumise au CNTE pour avis le 23 août 2017, présentait déjà des lacunes importantes. Et la version transmise mercredi 6 septembre 2017 à l'Assemblée nationale, très fortement modifiée suite à l'avis du Conseil d'Etat (avis non contraignant), comporte de nouveaux reculs.

Ainsi, si les objectifs annoncés par le gouvernement sont ambitieux et appropriés, les mesures concrètement contenues dans le projet de loi ne permettent tout simplement pas de les atteindre. Il n'y aura ni transition progressive jusqu'en 2040, ni d'interdiction effective de l'exploration des hydrocarbures non conventionnels. Les permis actuels seront prolongés et donneront lieu à de nouvelles concessions, et les concessions actuelles pourront être prolongées jusqu'en 2040.

Le Collectif 07 Stop aux gaz et huiles de schiste vous demande de porter et/ou soutenir des amendements qui viseraient à améliorer cette proposition de loi afin de la rendre cohérente avec les objectifs initiaux du ministre de la Transition écologique et solidaire, pour respecter l'engagement de la France lors de la signature des accords de Paris et enfin, engager notre pays dans une transition énergétique indispensable.

Depuis 2011, la mobilisation et la détermination des ardéchois (citoyens, syndicats, syndicats professionnels, associations, élus ...) contre ces projets désastreux pour nôtre climat, nôtre environnement, nôtre santé et nôtre économie agricole et touristique ont été fortes et déterminantes.
Aujourd'hui encore, cet engagement se traduit par une collaboration des collectifs à l'échelle nationale ainsi que par une très forte attente des ardéchois d'une loi mettant définitivement fin à ces projets désastreux.

PS : vous trouverez en pdf-joint une note de décryptage du projet de loi présenté, note rédigée par des représentant.e.s des associations et collectifs citoyens.

Monsieur, veuillez accepter l'expression de nos sentiments distingués

Pour la coordination du Collectif 07 Stop au Gaz et Huiles de Schiste
Porte-parole : Paul Reynard – Tel. 06 85 55 00 63

Télécharger la lettre du Collectif 07 SGHDS aux députés et sénateurs de l'Ardèche (pdf 62 ko)

Téléchargez la note décryptage du texte de projet de loi (pdf 144 ko)

LETTRE ENVOYÉE AU DÉPUTÉS ET SÉNATEURS DE L'ARDÈCHE :

Hervé Saulignac, député de la 1ère circonscription de l'Ardèche
Membre de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Olivier Dussopt, député de la 2ème circonscription de l'Ardèche
Membre de la commission des lois

Fabrice Brun, député de la 3ème circonscription de l'Ardèche
Membre de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Mathieu Darnaud, sénateur de l'Ardèche

Jacques Genest, sénateur de l'Ardèche

Une copie de cette lettre a été envoyé aux élus ardéchois (maires, conseillers départementaux et régionaux)

Algérie : plan d'action sur l'énergie

COLLECTIF 07 STOP AU GAZ DE SCHISTE - jeu, 14/09/2017 - 21:02
ALGÉRIE : FEU VERT POUR LA PROSPECTION DU GAZ DE SCHISTE

Au chapitre de l'énergie, le gouvernement Ouyahia souligne dans son plan d'action qu'il accompagnera, de tout concours ou facilitations nécessaires, la mise en place du plan de développement des hydrocarbures conventionnels, avec pour objectifs, d'accroître les découvertes de pétrole et de gaz et de développer l'exploitation des potentialités existantes.

Le document du gouvernement indique à ce titre que l'entreprise Sonatrach bénéficiera des conditions appropriées (financières comprises) pour conduire cette politique et pour mobiliser les partenariats et les associations étrangères nécessaires. Et de préciser : “Les créances détenues par Sonatrach sur le Trésor public seront graduellement apurées en liquidités, de sorte à permettre à cette compagnie de financer ses investissements d'abord en fonds propres.”

L'Exécutif demeurera également à l'écoute du secteur de l'énergie pour toute révision de la loi sur les hydrocarbures à l'effet d'améliorer l'attractivité de notre pays en direction des partenaires étrangers dans la prospection et l'exploitation des hydrocarbures, d'autant que le domaine minier à mettre en valeur demeure important dans le secteur des hydrocarbures.

Par ailleurs, il encouragera les prospections destinées à mieux connaître le potentiel national en hydrocarbures schisteux.
C'est là, y est-il souligné, un impératif pour préserver à moyen et long termes l'indépendance du pays en hydrocarbures. Le plan d'action du gouvernement explique que la prospection des hydrocarbures “schisteux”, qui nécessitera plusieurs années de recherche et d'évaluation, sera menée dans le strict respect de l'environnement et de la santé de la population.
Elle sera également accompagnée d'un effort particulier d'explications et de vulgarisation en direction de l'opinion publique.
Par ailleurs, les capacités de raffinage, de stockage et de distribution des produits pétroliers seront améliorées.

Ainsi, un effort accru sera investi pour développer les industries en aval des hydrocarbures avec le concours des investisseurs nationaux et étrangers. Cet effort qui dégagera une plus-value dans la valorisation locale des hydrocarbures, permettra également le développement d'une industrie pétrochimique à même d'accompagner le développement d'autres branches de l'industrie locale.

Le renouvelable est également évoqué dans le document du gouvernement.
Il y est ainsi relevé que le cabinet Ouyahia veillera à la poursuite de l'imposant programme censé porter la production d'électricité à plus de 30 000 MW à l'horizon 2020.
Outre le développement des capacités, la réussite de ce programme passe, selon les concepteurs de ce plan, par une amélioration de la gestion de l'entreprise publique concernée et le redressement de sa situation financière gravement déstructurée. Cela nécessitera une évolution graduelle de la tarification, une lutte sévère contre les branchements illicites, ainsi qu'une politique ferme pour le recouvrement des créances détenues sur les consommateurs, y compris les administrations publiques. Le gouvernement veillera, dans ce domaine, à faire progresser la réalisation du programme national adopté en Conseil des ministres, en 2015.
Ce programme s'articulera notamment autour d'un cadre législatif et réglementaire incitatif pour la production et la commercialisation des énergies renouvelables, d'une intégration des capacités nationales qui sont déjà appréciables, et de la mise en place d'une véritable activité économique orientée vers les énergies renouvelables.

Youcef Salami

Lire l'article sur Liberte-Algerie.com

90 entreprises sont responsables de 50 % du réchauffement climatique

Gaz de Schistes Provence - mer, 13/09/2017 - 21:55
source: reporterre

8 septembre 2017

L’ONG américaine Union of Concerned Scientists (UCS) a publié jeudi 7 septembre au soir dans le journal scientifique Climatic Change une nouvelle étude montrant que 90 entreprises sont responsables de près de 50 % de la hausse des températures et d’environ 30 % de l’élévation du niveau des mers observées depuis l’ère préindustrielle.

Ainsi, selon UCS, les 90 principales entreprises productrices de pétrole, gaz, charbon et ciment sont responsables de 57 % de la hausse de la concentration atmosphérique en CO2, de près de 50 % de la hausse de la température moyenne mondiale, et d’autour de 30 % de la hausse du niveau moyen des mers observées depuis 1880. Parmi ces 90 entreprises, les 50 entreprises privées, dont Exxon, Chevron, Shell BP et Total, sont responsables de 16 % de la hausse de la température et 11 % de la montée des mers.

Cette étude prolonge celle publiée en 2014 par Richard Heede du Climate Accountability Institute, qui avait montré que ces mêmes 90 entreprises étaient responsables d’environ 63 % des émissions cumulées de CO2 entre 1854 et 2010.

« Nous savions depuis longtemps que les énergies fossiles sont le principal contributeur au changement climatique. Maintenant, nous savons aussi dans quelle mesure les produits de telle ou telle compagnie ont fait monter les températures et le niveau des mers », souligne Brenda Ekwurzel, auteure principale du rapport et directrice des sciences du climat de Union of Concerned Scientists. L’UCS estime que ces compagnies devraient prendre en charge une partie des coûts gigantesques liés aux impacts du changement climatique et aux investissement nécessaires pour l’adaptation au réchauffement à venir.

  • Source : courriel de l’European Climate Foundation à Reporterre
  • Photo : Raffinerie d’Exxon Mobil à Joliet (USA) (Afromusing)

L'industrie nucléaire mondiale prise en tenaille entre renouvelables ... - L'Usine Nouvelle

Google actu "Schiste" - mer, 13/09/2017 - 15:39

L'Usine Nouvelle

L'industrie nucléaire mondiale prise en tenaille entre renouvelables ...
L'Usine Nouvelle
Selon le World Nuclear Industry Status Report 2017, 10 nouveaux réacteurs sont entrés en service en 2016 et en 2017, dont la moitié en Chine. Mais la rentabilité de cette énergie est menacée par le gaz de schiste et son attractivité par les énergies ...

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L'industrie nucléaire mondiale prise en tenaille entre renouvelables ... - L'Usine Nouvelle

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L'Usine Nouvelle

L'industrie nucléaire mondiale prise en tenaille entre renouvelables ...
L'Usine Nouvelle
Selon le World Nuclear Industry Status Report 2017, 10 nouveaux réacteurs sont entrés en service en 2016 et en 2017, dont la moitié en Chine. Mais la rentabilité de cette énergie est menacée par le gaz de schiste et son attractivité par les énergies ...

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L'industrie nucléaire mondiale pris en tenaille entre renouvelables ... - L'Usine Nouvelle

Google actu "Schiste" - mer, 13/09/2017 - 15:39

L'Usine Nouvelle

L'industrie nucléaire mondiale pris en tenaille entre renouvelables ...
L'Usine Nouvelle
Selon le World Nuclear Industry Status Report 2017, 10 nouveaux réacteurs sont entrés en service en 2016 et en 2017, dont la moitié en Chine. Mais la rentabilité de cette énergie est menacée par le gaz de schiste et son attractivité par les énergies ...

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Le gouvernement a déjà revu sa copie sur la fin des hydrocarbures en 2040

Gaz de Schistes Provence - mar, 12/09/2017 - 19:12

En toute discrétion, le projet de loi sur l’arrêt de la production des hydrocarbures, a été remanié dans un sens plus favorable aux industriels. Les associations de défense de l’environnement sont furieuses. Le projet de loi « mettant fin à la recherche ainsi qu’à l’exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels », transmis à l’Assemblée nationale le […]

via Sur la fin des hydrocarbures en 2040, le gouvernement a déjà revu sa copie — BASTA!GAZ ALES


Gaz de schiste : l’Algérie prise en tenaille entre ses gaziers, ses pétroliers et ses technologues

Gaz de Schistes Provence - mar, 12/09/2017 - 17:40

La presse algérienne reflète très bien les contradictions d’une société qui doute de son avenir économique. Alors qu’un pétrolier, ex-ministre et patron de la Sonatrach devenu consultant, jure que le gaz de schiste est l’avenir du pays, un responsable algéro-américain explique que les leaders de la Silicon Valley sont natifs d’Alger, d’Oran, de Constantine et […]

via Gaz de schiste : l’Algérie prise en tenaille entre ses gaziers, pétroliers et ses technologues — BASTA!GAZ ALES

Merci à nos collègues de BASTA!GAZ ALES pour cette info

 


Mettre fin aux énergies fossiles ?

COLLECTIF 07 STOP AU GAZ DE SCHISTE - lun, 11/09/2017 - 19:55
« METTRE FIN AUX ÉNERGIES FOSSILES » ?

NOTE DE DÉCRYPTAGE DU PROJET DE LOI HULOT

11 septembre 2017

Lors de la présentation du plan climat le 6 juillet 2017, le ministre de la Transition écologique et solidaire Nicolas Hulot a annoncé vouloir mettre “fin aux énergies fossiles”, afin de “servir d'exemple pour les autres nations”. C'est à l'aune de ces objectifs ambitieux que le projet de loi “mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement” présenté par Nicolas Hulot doit être jugé.

Son seul titre et les effets d'annonce ne peuvent suffire. Dans les faits, on observe malheureusement un important décalage entre les objectifs annoncés par le gouvernement et le contenu réel de ce projet de loi.

La première version du projet de loi, soumise au CNTE pour avis le 23 août 2017, présentait déjà des lacunes importantes. Et la version transmise mercredi 6 septembre 2017 à l'Assemblée nationale, très fortement modifiée suite à l'avis du Conseil d'Etat, comporte de nouveaux reculs.

Ainsi, si les objectifs annoncés par le gouvernement sont ambitieux et appropriés, les mesures concrètement contenues dans le projet de loi ne permettent tout simplement pas de les atteindre. Il n'y aura ni transition progressive jusqu'en 2040, ni d'interdiction effective de l'exploration des hydrocarbures non conventionnels. Les permis actuels seront prolongés et donneront lieu à de nouvelles concessions, et les concessions actuelles pourront être prolongées jusqu'en 2040.

La présente note offre un décryptage du texte du projet de loi et de ses principales failles.

Elle a été rédigée par : Juliette Renaud, Les Amis de la Terre France - Isabelle Lévy, collectif du Pays Fertois “Non au pétrole de schiste” (77) - Nicolas Haeringer, 350.org - Maxime Combes, Attac France

Téléchargez la note décryptage du texte du projet de loi (pdf 144 ko)

EXTRAITS :

L'idée de laisser les énergies fossiles dans le sol ... Un bel objectif, ambitieux et approprié
Geler l'exploration comme l'exploitation de nouveaux gisements n'est pas une option parmi d'autres, mais un élément clef de toute réponse adéquate à la crise climatique.

Point n°1. Hydrocarbures non conventionnels : la porte reste ouverte

Il ne prévoit en effet aucune définition ni interdiction immédiate de l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels. Par conséquent, il n'y a pas d'amélioration par rapport à la loi Jacob de 2011 : seule la technique de la fracturation hydraulique est interdite, et celle-ci n'est toujours pas définie.

Contrairement à ce qu'avance le gouvernement dans son étude d'impact, il y a donc encore des permis de recherche en cours de validité qui visent en réalité des hydrocarbures dits non conventionnels.

La situation des permis de recherche est bien moins claire que ce qu'affirme le gouvernement, sans compter les concessions actuellement exploitées pour des hydrocarbures conventionnels, sur lesquelles il existe également des réserves d'hydrocarbures non conventionnels, qui pourraient donc éventuellement être exploitées d'ici à 2040.

Finalement, la seule petite avancée dans l'actuel projet de loi est l'abrogation des articles 2 et 4 de la loi “Jacob” du 13 juillet 2011, qui ouvraient la porte à l'expérimentation sous couvert de recherches scientifiques sous contrôle public.

Point n°2. Prolongation des concessions actuelles : pas de fin progressive de l'exploitation

Toutes les concessions actuelles pourront être prolongées.

Point n°3. Du permis de recherche à de nouvelles concessions : une impossible remise en cause du droit de suite ?

tous les détenteurs des 33 permis de recherche actuels - dont 2 offshore (12)- auront non seulement la possibilité de voir leurs permis prolongés, mais aussi le droit à une première concession, en raison du “droit de suite”

Pourtant, juridiquement, il y aurait des possibilités de restreindre ou encadrer ce droit de suite en modifiant l'article 132-6 du code minier.

La restriction du droit de suite est indispensable pour que l'Etat retrouve sa souveraineté et une marge de manoeuvre nécessaire pour refuser d'octroyer des concessions au vu des risques environnementaux et de l'urgence climatique.

Point n°4. Nouveaux permis de recherche : une interdiction incomplète

Autrement dit, toutes les demandes de permis pour lesquelles les industriels ont présenté un recours en justice, et obtenu un jugement favorable en dernière instance, pourront être délivrées. Il n'y a actuellement aucune donnée publique sur le nombre de permis concernés.

Il est donc indispensable qu'avant le débat parlementaire, le gouvernement rétablisse la publication des informations détaillées concernant l'ensemble des titres miniers octroyés ou en cours d'instruction (permis et concessions).

Transparence de l'information : Il serait nécessaire que le gouvernement communique la liste des recours en cours et des jugements en dernière instance déjà prononcés.

Point n°5. Code minier, sortie des énergies fossiles : le projet de loi ne s'attaque qu'à 1% du problème

Des mesures concrètes sont indispensables et urgentes pour réduire notre consommation, et s'engager donc réellement à mettre fin à notre dépendance aux énergies fossiles.

Il est tout aussi indispensable que soit engagée au plus vite une réforme globale du Code minier

Téléchargez la note décryptage du texte du projet de loi (pdf 144 ko)

« Mettre fin aux énergies fossiles » ? Note de décryptage du projet de loi Hulot

(!) Info minute – Revue de Presse 11 septembre 2017 Lors de la présentation du plan climat le 6 juillet 2017, le ministre de la Transition écologique et solidaire Nicolas Hulot a annoncé vouloir mettre “fin aux énergies fossiles”, afin de “servir d’exemple pour les autres nations”(1). C’est à l’aune de ces objectifs ambitieux que […]

Feu vert pour la prospection du gaz de schiste - Liberté-Algérie

Google actu "Schiste" - lun, 11/09/2017 - 12:00

Liberté-Algérie

Feu vert pour la prospection du gaz de schiste
Liberté-Algérie
Au chapitre de l'énergie, le gouvernement Ouyahia souligne dans son plan d'action qu'il accompagnera, de tout concours ou facilitations nécessaires, la mise en place du plan de développement des hydrocarbures conventionnels, avec pour objectifs, ...

Modifications du Conseil d’Etat aux projets de Nicolas Hulot — BASTA!GAZ ALES

Gaz de Schistes Provence - sam, 09/09/2017 - 22:23

Projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu’à l’exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l’énergie et à l’environnement ⇒⇒⇒⇒

via Modifications du Conseil d’Etat aux projets de Nicolas Hulot — BASTA!GAZ ALES


.Compte-rendu du Conseil des ministres du mercredi 6 septembre 2017 — BASTA!GAZ ALES

Gaz de Schistes Provence - sam, 09/09/2017 - 22:20

#BastaGaz #BastaGazAles PROJET DE LOI Arrêt de la recherche et de l’exploitation des hydrocarbures conventionnels ou non conventionnels Le ministre d’Etat, ministre de la transition écologique et solidaire a présenté un projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu’à l’exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l’énergie […]

via .Compte-rendu du Conseil des ministres du mercredi 6 septembre 2017 — BASTA!GAZ ALES


Les suisses du canton de Vaud manifestent contre le Gaz de Schiste

Gaz de Schistes Provence - sam, 09/09/2017 - 22:15

 

http://www.20min.ch/ro/news/vaud/story/-Il-faut-cesser-de-jouer-avec-le-gaz-de-schiste–28016920

Vaud

09 septembre 2017 16:20; Act: 09.09.2017 16:26

«Il faut cesser de jouer avec le gaz de schiste» Partis de Villeneuve, une centaine de manifestants ont protesté samedi contre le site de forage exploratoire d’hydrocarbures. La manifestation avait été interdite par le syndic de Noville, avant d’être autorisée par la Cour constitutionnelle vaudoise. (Samedi 9 septembre 2017) (Photo: Keystone)

Une centaine de manifestants ont bravé la pluie samedi pour dénoncer les forages d’hydrocarbures. Partis en début d’après-midi de Villeneuve (VD), ils ont marché jusqu’à Noville, site d’un forage exploratoire sous le Léman.

«Extraction d’hydrocarbures, un moratoire c’est faiblard, l’interdiction est obligatoire», «Le Conseil d’Etat genevois interdit le gaz de schiste, les Services industriels genevois (SIG) promeuvent le forage de Noville, cherchez l’erreur!», pouvait-on lire sur les pancartes.

Un an après l’interdiction

Ou encore: «Inutile d’inschister, on ne veut pas de gazastrophe»: le message du cortège était clair. «Enfin, nous y voilà», a lancé Daniel Süri peu après 14h00. Le porte-parole du Collectif faisait référence au long périple qui a abouti à la manifestation, un an après son interdiction par le syndic de Noville Pierre-Alain Karlen. Une décision finalement cassée par la Cour constitutionnelle vaudoise.

«La transition énergétique, c’est dès maintenant», a poursuivi Daniel Süri. Il n’y a pas à tergiverser si l’on veut agir contre le dérèglement climatique et éviter d’autres drames comme Bondo ou l’ouragan Irma. «Il faut cesser de faire joujou avec le gaz de schiste ou le gaz compact qui se trouve sous le Léman».

Eviter toute pollution du lac

«Les hydrocarbures doivent rester là où ils sont, c’est-à-dire dans le sous-sol», a martelé le militant sous les applaudissements des participants. L’enjeu n’est pas vaudois ou suisse, il est international. Le lac «est notre bien commun», a souligné ensuite le Français Jacques Cambon, président de «Stop au gaz de schiste». «Nous aussi nous avons intérêt qu’il n’y ait pas de forage, avec ses risques de pollution».

Au niveau vaudois, une initiative des Verts qui a recueilli près de 15’000 signatures a été déposée fin juillet. Intitulée «Pour un canton de Vaud sans extraction d’hydrocarbures», elle relève que ces pratiques sont «dangereuses et polluantes». Sur sol vaudois, l’extraction du gaz de schiste est soumise à un moratoire depuis 2011, mais «il s’agit d’un simple acte administratif qui peut être levé en tout temps», dénoncent les Verts.

Pas de distinction

Pour les adversaires des forages, il n’y a pas de différence essentielle à opérer entre les différentes techniques d’extraction, comme argumentent souvent les partisans de ces solutions. Fracturation ou stimulation de la roche, suivies de cocktails chimiques et de boues nocives: il faut renoncer, a insisté Daniel Süri.

 


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